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Marques déposées par la société FONDATION FACIM
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LES CHEMINS DE L'HYDROELECTRICITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEMINS DE L'HYDROELECTRICITE
FONDATION FACIM, FONDATION

Numéro de dépôt :
3801442
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
LES CHEMINS DE L\'HYDROELECTRICITE de FONDATION FACIM

Présentation de la marque LES CHEMINS DE L'HYDROELECTRICITE

Déposée le 27 janvier 2011 par la société FONDATION FACIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEMINS DE L'HYDROELECTRICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la société FONDATION FACIM domicilié(e) 59 RUE DU CDT PERCEVAL - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 276 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION FACIM domicilié(e) 59 RUE DU CDT PERCEVAL - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque LES CHEMINS DE L'HYDROELECTRICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEMINS DE L'HYDROELECTRICITE est expirée depuis le 27 janvier 2021.

FONDATION FACIM a également déposé les autres marques suivantes : PARTAGE DES LOINTAINS , TRAVERSE , CHEMINS DU BAROQUE


FONDATION FACIM, FONDATION - 59 RUE DU CDT PERCEVAL - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 309276723


FONDATION FACIM - 59 RUE DU CDT PERCEVAL - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.